Rechercher
Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Comment tenir une assemblée générale annuelle d’OSBL virtuelle

Virtual AGM

Selon la loi, les organismes sans but lucratif (OSBL) doivent tenir une assemblée générale annuelle (AGA) pour leurs membres. Étant donné la pandémie de la COVID-19, les OSBL se retrouvent dans l’impossibilité de le faire et ne devraient pas tenir ces assemblées en personne, afin de suivre les recommandations émises par la Santé publique.

COVID-19 | Le coup de grâce pour l’industrie du détail?

La pandémie de COVID-19 a poussé plusieurs grandes entreprises de détail à demander la protection contre l’insolvabilité en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC) au Canada et de son équivalent américain, le chapitre 11. Au Canada, cette liste comprend notamment les géants de la vente au détail que sont le Groupe Aldo et le Groupe Reitmans. Aux États-Unis, depuis le début du mois de mai, Hertz US, J.C. Penney, Neiman Marcus et Pier 1 Imports ont tous demandé la protection.

COVID-19 | Programme de soutien à l’AUCLC

L’Aide d’urgence du Canada pour le loyer commercial (AUCLC) découle d’une entente entre les gouvernements du Québec et du Canada pour alléger le loyer des petites entreprises. Naviguer dans les dédales de ce programme est complexe – les contrats et l’inscription nécessitent de comprendre comment les gouvernements fédéral et du Québec travaillent avec un intermédiaire : […]

COVID-19 | Principales considérations pour les OSBL et les organismes de bienfaisance

Tout comme l’ensemble des petites entreprises à travers le pays, les organismes sans but lucratif (OSBL) et les organismes de bienfaisance enregistrés ont été gravement touchés par la pandémie de la COVID-19.  Pour aider votre organisation à survivre à la tempête, plusieurs mesures de secours et des reports spécifiques à votre secteur ont été mis en place.

COVID-19 | La subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC)

Le samedi 11 avril 2020, la Chambre des communes a tenu une assemblée spéciale pour entériner la loi C-14, une deuxième loi entourant les mesures en réponse à la COVID-19. Plusieurs détails qui entourent la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC) étaient déjà connus, mais le résumé suivant vous donnera des renseignements supplémentaires sur des […]

Covid-19 | Québec – Centre de ressources

Dernière mise à jour : 21 mars 2020, 14 h 15. Gouvernement du Québec – La maladie à coronavirus (COVID-19) au Québec Ministère des Finances – Mesures d’assouplissement pour les citoyens et les entreprises

Covid-19 | Canada – Centre de ressources

Dernière mise à jour : 25 mars 2020, 12 h 34. Annonce des mesures supplémentaires pour continuer de consentir des prêts aux consommateurs et aux entreprises du Canada par le ministère des finances Plan d’intervention économique du Canada pour répondre à la COVID-19 Mise à jour de l’Agence du revenu canadienne sur le COVID-19 Prestation […]