Successions et fiducies : simplifier le processus

Nous pensons souvent à notre héritage et à ce que nous laisserons à nos proches lorsque nous serons partis, mais nous oublions parfois de penser à qui rassemblera les morceaux ou au travail que cela impliquera. Plusieurs choses peuvent être faites pour simplifier le processus pour les personnes qui seront chargées de gérer votre succession.

Veillez à ce que votre testament soit mis à jour et qu’il indique vos dernières volontés

Votre testament sert de feuille de route pour la répartition de vos biens entre votre famille et vos proches. Il indique les legs de bienfaisance et peut également stipuler d’autres instructions, comme les arrangements funéraires. Votre testament désigne également vos liquidateurs, (appelés exécuteurs testamentaires ou exécuteurs, à l’extérieur du Québec), qui sont les personnes ou institutions chargées de gérer votre succession. En rédigeant un testament, vous vous assurez que vos souhaits sont clairement exprimés à vos proches, surtout à un moment qui peut être très chargé en émotions.

En tant que résident du Québec, il est recommandé que votre testament soit préparé par un notaire, car cela permet d’éviter l’homologation qui peut entraîner des retards dans le règlement d’une succession. Il est important de consulter un professionnel en qui vous avez confiance afin de déterminer ce qui est le plus logique en fonction de votre situation personnelle et de considérer toute planification fiscale qui pourrait être pertinente.

Désignez vos liquidateurs testamentaires

Choisissez judicieusement votre ou vos liquidateurs testamentaires. Si votre succession est assez complexe, nous vous recommandons de nommer plusieurs liquidateurs, généralement trois, afin qu’il y ait toujours une majorité dans la prise de décision. Si la succession est susceptible de durer un certain temps et que plusieurs fiducies sont créées, il peut même être conseillé de nommer une institution financière comme l’un des liquidateurs. 

Si votre succession est simple, vous pouvez choisir de nommer un seul liquidateur généralement votre conjoint, s’il se sent en mesure d’assumer ce rôle. Sinon, pensez à un ami ou un collègue en qui vous et votre conjoint avez confiance et avec qui vous êtes à l’aise. Comme la tâche est souvent ingrate, assurez-vous de demander à la personne qui n’est pas membre de votre famille si elle accepterait le poste avant de rédiger votre testament. Vous pouvez également penser à inclure dans votre testament une indemnité pour vos liquidateurs afin de les dédommager pour leurs services et leurs dépenses personnelles.

Désignez toujours des liquidateurs suppléants si la ou les personnes initialement désignées ne peuvent ou ne veulent pas accepter le poste.

Consolidez vos comptes

Votre ou vos liquidateurs testamentaires devront avoir accès à vos comptes bancaires et d’investissement, et seront chargés de fermer les cartes de crédit, les comptes de services publics et autres affaires personnelles. En réduisant au minimum le nombre de comptes actifs, vous leur simplifierez la tâche et réduirez potentiellement les frais de transfert et de clôture de compte pour votre succession. Il est conseillé de regrouper vos opérations bancaires dans une ou deux institutions, de fermer les cartes de crédit rarement utilisées et de désactiver les comptes de fidélité sans valeur future.

Créez un bilan personnel

Fournir une liste de vos actifs personnels tels que les comptes bancaires, les portefeuilles d’investissement détenus auprès de diverses banques et courtiers, les détails des propriétés que vous possédez, les polices d’assurance-vie que vous détenez, et l’emplacement des coffres-forts, pour ne citer que quelques exemples, est très utile pour votre ou vos liquidateurs testamentaires. Cela permet également d’accélérer le processus de liquidation, car vos liquidateurs n’auront pas à rechercher vos comptes eux-mêmes.

La plupart des gens laissent également une empreinte numérique après leur décès. En donnant accès à vos comptes de messagerie et de médias sociaux à vos liquidateurs testamentaires, vous leur permettez de recevoir votre correspondance et de clôturer les comptes.

Déterminez si de multiples testaments sont nécessaires

Si vous possédez des biens dans plusieurs juridictions, en particulier des biens immobiliers, qui nécessitent une homologation dans cette juridiction, il est souvent conseillé de faire rédiger des testaments séparés dans ces juridictions. Cela permet de s’assurer que le testament est préparé par un expert professionnel dans ces juridictions et que seuls les biens soumis à homologation dans ces juridictions seront présentés aux tribunaux.

De même, si vous résidez dans une province où certains biens, mais pas tous, sont soumis à l’homologation, il peut être judicieux de préparer deux testaments afin que seuls les biens soumis à l’homologation dans ces juridictions soient présentés aux tribunaux.

Nous sommes là pour vous aider

Si vous avez des questions sur les successions et les fiducies, n’hésitez pas à contacter un membre de notre équipe.

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2021-12-09

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